Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIPSAD
M. DOMINIQUE BAUDU
M. Laurent GERVEREAU
M. Henri LAVERRE

Numéro de dépôt :
4319864
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
QUALIPSAD de DOMINIQUE BAUDU

Présentation de la marque QUALIPSAD

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par monsieur DOMINIQUE BAUDU, monsieur Laurent GERVEREAU, monsieur Henri LAVERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIPSAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur DOMINIQUE BAUDU domicilié(e) 23 rue Paul Cézanne - 87000 - LIMOGES - France, monsieur Laurent GERVEREAU domicilié(e) 1 Allée de Verdun - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France, monsieur Henri LAVERRE domicilié(e) 9 Voie Romaine - 86550 - MIGNALOUX BEAUVOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE BAUDU domicilié(e) 23 Rue Paul Cézanne - 87000 - LIMOGES - France.

La marque QUALIPSAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPSAD arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

DOMINIQUE BAUDU a également déposé les autres marques suivantes : ADOMS


M. DOMINIQUE BAUDU - 23 rue Paul Cézanne - 87000 - LIMOGES - France

M. Laurent GERVEREAU - 1 Allée de Verdun - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France

M. Henri LAVERRE - 9 Voie Romaine - 86550 - MIGNALOUX BEAUVOIR - France


M. DOMINIQUE BAUDU - 23 Rue Paul Cézanne - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.